Marque expirée - Marque en non vigueur
DZERBAN
Numéro de dépôt :
1457111
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
14/03/2018
Présentation de la marque DZERBAN
Déposée le 14 mars 1988 par PROUVE JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « DZERBAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DZERBAN est expirée depuis le 14 mars 2018.
PROUVE JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 février 2008 n°2364228 - Publication au BOPI 2008-02-18
Renouvellement sans limitation n°2110517 - Publication au BOPI 1998-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35